Litige de propriété intellectuelle à Alès

Cabinet en propriété industrielle à Bourg-Argental

Le Cabinet Arkhè est un cabinet de Conseil en Propriété Industrielle qui fournit son expertise tant technique que juridique pour protéger, gérer et défendre vos droits de Propriété Intellectuelle à Bourg-Argental.

Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle se charge de la protection, de la défense et de la valorisation de vos droits de Propriété Intellectuelle.

Nous intervenons dans tous les domaines de la Propriété Intellectuelle, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre périmètre d’action s’étend à l’ensemble du territoire français et à l’international.

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Cabinet en propriété industrielle à Bourg-Argental

Le Cabinet Arkhè est intégralement dédiée à la Propriété Intellectuelle à Bourg-Argental.

Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle se charge de la protection, de la défense et de la valorisation de vos droits de Propriété Intellectuelle.

Notre cabinet intervient dans tous les domaines de la Propriété Intellectuelle, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre zone d’intervention s’étend à toute la France et à l’international.

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Litige de propriété intellectuelle à Alès
Litige de propriété intellectuelle à Alès
Litige de propriété intellectuelle à Alès

Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Bourg-Argental 

Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Bourg-Argental

Recherches d’antériorités

Nous procédons à des recherches d’antériorités, préalablement à tout dépôt afin de limiter les risques de collision avec des éventuels droits antérieurs.

Dépôts

Nous accompagnons nos clients dans les formalités de dépôts des droits de Propriété Intellectuelle. Vous avez un projet de dépôt à Bourg-Argental ?

Litiges

Nous intervenons aussi dans la phase de précontentieux des affaires liées à la Propriété Intellectuelle : Concurrence déloyale, parasitisme.

Vous avez constaté une utilisation non-autorisée de vos Droits de Propriété Intellectuelle par un tiers ?

Contrats

Le Cabinet Arkhè intervient dans la négociation et la rédaction d’actes juridiques de Droits de Propriété Intellectuelle et de contrats commerciaux : contrats de cession, contrat de licence, contrat de coexistence, accords de confidentialité, etc.

Procédures en matière de noms de domaine

Nous réalisons les démarches administratives et précontentieuses pour résoudre les litiges, visant à récupérer un nom de domaine enregistré par un tiers ou à en obtenir la suppression (UDRP, SYRELI).

Vous êtes à la recherche d’un cabinet de Conseil en Propriété Industrielle à Bourg-Argental ?

Adresse

27 Route du Velay

43220 RIOTORD

Téléphone

04-44-05-05-50

Email

contact@cabinet-arkhe.fr