Cabinet en propriété industrielle à Gueugnon
Le Cabinet Arkhè est un cabinet de Conseil en Propriété Industrielle qui fournit son expertise tant technique que juridique pour protéger, gérer et défendre vos droits de Propriété Intellectuelle à Gueugnon.
Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle est compétent pour protéger, défendre et valoriser vos droits de Propriété Intellectuelle.
Notre cabinet opère dans toute la sphère, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre périmètre d’action s’étend à toute la France et à l’international.
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Cabinet en propriété industrielle à Gueugnon
Le Cabinet Arkhè est intégralement dédiée à la Propriété Intellectuelle à Gueugnon.
Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle est compétent pour protéger, défendre et valoriser vos droits de Propriété Intellectuelle.
Notre cabinet intervient dans toute la sphère, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre champ d’action s’étend à l’ensemble du territoire français et à l’international.
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Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Gueugnon
Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Gueugnon
Recherches d’antériorités
Nous effectuons des recherches d’antériorités, préalablement à toute formalité de dépôt afin de diminuer les risques de contestations d’éventuels titulaires de droits antérieurs.
Dépôts
Le Cabinet Arkhè assiste ses clients, de la préparation des formalités de dépôt, jusqu’à l’obtention du certificat d’enregistrement. Vous avez un projet de dépôt à Gueugnon ?
Litiges
Nous intervenons aussi dans la phase de précontentieux des affaires liées à la Propriété Intellectuelle : Concurrence déloyale, parasitisme.
Vous avez reçu une lettre de mise en demeure ou souhaitez en envoyer une à un tiers ?
Contrats
Le Cabinet Arkhè intervient dans la négociation et la rédaction d’actes juridiques de Droits de Propriété Intellectuelle et de contrats commerciaux : contrats de cession, contrat de licence, contrat de coexistence, accords de confidentialité, etc.
Procédures en matière de noms de domaine
Nous réalisons les démarches administratives et précontentieuses pour résoudre les litiges, visant à récupérer un nom de domaine enregistré par un tiers ou à en obtenir la suppression (UDRP, SYRELI).
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