Litige de propriété intellectuelle à Alès

Cabinet en propriété industrielle à Meylan

Le Cabinet Arkhè apporte son expertise technique et juridique pour protéger, gérer et défendre vos droits de Propriété Intellectuelle à Meylan.

Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle intervient dans la protection, la défense et la valorisation de vos droits de Propriété Intellectuelle.

Nous intervenons dans toute la sphère, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre zone d’intervention s’étend à toute la France et à l’international.

Besoin de plus d’informations ?

Cabinet en propriété industrielle à Meylan

Le Cabinet Arkhè apporte son expertise technique et juridique pour protéger, gérer et défendre vos droits de Propriété Intellectuelle à Meylan.

Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle est compétent pour protéger, défendre et valoriser vos droits de Propriété Intellectuelle.

Notre cabinet opère dans tous les domaines de la Propriété Intellectuelle, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre périmètre d’action s’étend à toute la France et à l’international.

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Litige de propriété intellectuelle à Alès
Litige de propriété intellectuelle à Alès
Litige de propriété intellectuelle à Alès

Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Meylan 

Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Meylan

Recherches d’antériorités

Nous procédons à des recherches d’antériorités, préalablement à toute formalité administrative de dépôt afin de réduire les risques de collision avec des éventuels droits antérieurs.

Dépôts

Le Cabinet Arkhè assiste ses clients, de la préparation des formalités de dépôt, jusqu’à l’obtention du certificat d’enregistrement. Vous avez un projet de dépôt à Meylan ?

Litiges

Le Cabinet Arkhè se charge également des affaires de précontentieux en matière de Propriété Intellectuelle : Concurrence déloyale, parasitisme.

Vous avez constaté une utilisation non-autorisée de vos Droits de Propriété Intellectuelle par un tiers ?

Contrats

Le Cabinet Arkhè Le Cabinet Arkhè se charge aussi de la négociation et de la rédaction de documents juridiques : contrats de cession, contrat de licence, contrat de coexistence, accords de confidentialité, etc.

Procédures en matière de noms de domaine

Nous mettons en œuvre les procédures administratives et précontentieuses de litiges visant à récupérer ou supprimer un nom de domaine (UDRP, SYRELI).

Vous souhaitez échanger avec un Conseil en Propriété Industrielle à Meylan ?

Adresse

27 Route du Velay

43220 RIOTORD

Téléphone

04-44-05-05-50

Email

contact@cabinet-arkhe.fr