Cabinet en propriété industrielle à Montceau-les-Mines
Le Cabinet Arkhè met à disposition son savoir-faire technique et juridique pour protéger, gérer et défendre vos droits de Propriété Intellectuelle à Montceau-les-Mines.
Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle se charge de la protection, de la défense et de la valorisation de vos droits de Propriété Intellectuelle.
Nous intervenons dans toute la sphère, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre champ d’action s’étend à toute la France et à l’international.
Vous souhaitez avoir plus de renseignements ?
Cabinet en propriété industrielle à Montceau-les-Mines
Le Cabinet Arkhè est intégralement dédiée à la Propriété Intellectuelle à Montceau-les-Mines.
Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle est compétent pour protéger, défendre et valoriser vos droits de Propriété Intellectuelle.
Notre cabinet intervient dans tous les domaines de la Propriété Intellectuelle, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre champ d’action s’étend à toute la France et à l’international.
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Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Montceau-les-Mines
Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Montceau-les-Mines
Recherches d’antériorités
Nous procédons à des recherches d’antériorités, préalablement à tout dépôt afin de réduire les risques de contestations d’éventuels titulaires de droits antérieurs.
Dépôts
Nous accompagnons nos clients dans les formalités de dépôts des droits de Propriété Intellectuelle. Vous avez un projet de dépôt à Montceau-les-Mines ?
Litiges
Le Cabinet Arkhè assure un accompagnement juridique dans la gestion des affaires en phase précontentieuse : Concurrence déloyale, parasitisme.
Vous avez reçu une lettre de mise en demeure ou souhaitez en envoyer une à un tiers ?
Contrats
Le Cabinet Arkhè intervient dans la négociation et la rédaction d’actes juridiques de Droits de Propriété Intellectuelle et de contrats commerciaux : contrats de cession, contrat de licence, contrat de coexistence, accords de confidentialité, etc.
Procédures en matière de noms de domaine
Nous menons les actions administratives et précontentieuses de résolution de litiges, visant à récupérer un nom de domaine enregistré par un tiers ou bien d’en obtenir la suppression (UDRP, SYRELI).
Vous êtes à la recherche d’un cabinet de Conseil en Propriété Industrielle à Montceau-les-Mines ?