Cabinet en propriété industrielle à Montfavet
Le Cabinet Arkhè met à disposition son savoir-faire technique et juridique pour protéger, gérer et défendre vos droits de Propriété Intellectuelle à Montfavet.
Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle est compétent pour protéger, défendre et valoriser vos droits de Propriété Intellectuelle.
Notre cabinet intervient dans toute la sphère, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre zone d’intervention s’étend à toute la France et à l’international.
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Cabinet en propriété industrielle à Montfavet
Le Cabinet Arkhè est un cabinet de Conseil en Propriété Industrielle qui fournit son expertise tant technique que juridique pour protéger, gérer et défendre vos droits de Propriété Intellectuelle à Montfavet.
Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle intervient dans la protection, la défense et la valorisation de vos droits de Propriété Intellectuelle.
Nous intervenons dans tous les domaines de la Propriété Intellectuelle, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre champ d’action s’étend à toute la France et à l’international.
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Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Montfavet
Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Montfavet
Recherches d’antériorités
Nous réalisons des recherches d’antériorités, préalablement à tout dépôt afin de limiter les risques de collision avec des éventuels droits antérieurs.
Dépôts
Nous accompagnons nos clients dans les formalités de dépôts des droits de Propriété Intellectuelle. Vous souhaitez protéger une création à Montfavet ?
Litiges
Le Cabinet Arkhè assure un accompagnement juridique dans la gestion des affaires en phase précontentieuse : Concurrence déloyale, parasitisme.
Vous êtes en conflit avec un tiers concernant des droits de Propriété Intellectuelle ?
Contrats
Le Cabinet Arkhè intervient dans la négociation et la rédaction d’actes juridiques de Droits de Propriété Intellectuelle et de contrats commerciaux : contrats de cession, contrat de licence, contrat de coexistence, accords de confidentialité, etc.
Procédures en matière de noms de domaine
Nous mettons en œuvre les procédures administratives et précontentieuses de litiges visant à récupérer ou supprimer un nom de domaine (UDRP, SYRELI).
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