Cabinet en propriété industrielle à Pierrelatte
Le Cabinet Arkhè est intégralement dédiée à la Propriété Intellectuelle à Pierrelatte.
Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle se charge de la protection, de la défense et de la valorisation de vos droits de Propriété Intellectuelle.
Notre cabinet opère dans toute la sphère, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre zone d’intervention s’étend à l’ensemble du territoire français et à l’international.
Vous souhaitez avoir plus de renseignements ?
Cabinet en propriété industrielle à Pierrelatte
Le Cabinet Arkhè est intégralement dédiée à la Propriété Intellectuelle à Pierrelatte.
Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle se charge de la protection, de la défense et de la valorisation de vos droits de Propriété Intellectuelle.
Notre cabinet opère dans toute la sphère, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre champ d’action s’étend à toute la France et à l’international.
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Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Pierrelatte
Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Pierrelatte
Recherches d’antériorités
Nous effectuons des recherches d’antériorités, préalablement à tout dépôt afin de réduire les risques de collision avec des éventuels droits antérieurs.
Dépôts
Nous accompagnons nos clients dans les formalités de dépôts des droits de Propriété Intellectuelle. Vous avez un projet de dépôt à Pierrelatte ?
Litiges
Le Cabinet Arkhè se charge également des affaires de précontentieux en matière de Propriété Intellectuelle : Concurrence déloyale, parasitisme.
Vous êtes en conflit avec un tiers concernant des droits de Propriété Intellectuelle ?
Contrats
Le Cabinet Arkhè est aussi impliqué dans la négociation et la rédaction d’actes juridiques de droits de propriété intellectuelle et de contrats commerciaux : contrats de cession, contrat de licence, contrat de coexistence, accords de confidentialité, etc.
Procédures en matière de noms de domaine
Nous réalisons les démarches administratives et précontentieuses pour résoudre les litiges, visant à récupérer un nom de domaine enregistré par un tiers ou à en obtenir la suppression (UDRP, SYRELI).
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