Litige de propriété intellectuelle à Alès

Cabinet en propriété industrielle à Saint-Paul-Trois-Châteaux

Le Cabinet Arkhè est un cabinet de Conseil en Propriété Industrielle qui fournit son expertise tant technique que juridique pour protéger, gérer et défendre vos droits de Propriété Intellectuelle à Saint-Paul-Trois-Châteaux.

Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle est compétent pour protéger, défendre et valoriser vos droits de Propriété Intellectuelle.

Notre cabinet intervient dans toute la sphère, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre périmètre d’action s’étend à toute la France et à l’international.

Vous souhaitez avoir plus de renseignements ?

Cabinet en propriété industrielle à Saint-Paul-Trois-Châteaux

Le Cabinet Arkhè est un cabinet de Conseil en Propriété Industrielle qui fournit son expertise tant technique que juridique pour protéger, gérer et défendre vos droits de Propriété Intellectuelle à Saint-Paul-Trois-Châteaux.

Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle se charge de la protection, de la défense et de la valorisation de vos droits de Propriété Intellectuelle.

Notre cabinet opère dans toute la sphère, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre périmètre d’action s’étend à l’ensemble du territoire français et à l’international.

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Litige de propriété intellectuelle à Alès
Litige de propriété intellectuelle à Alès
Litige de propriété intellectuelle à Alès

Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Saint-Paul-Trois-Châteaux 

Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Saint-Paul-Trois-Châteaux

Recherches d’antériorités

Nous réalisons des recherches d’antériorités, préalablement à tout dépôt afin de diminuer les risques de collision avec des éventuels droits antérieurs.

Dépôts

Nous accompagnons nos clients dans les formalités de dépôts des droits de Propriété Intellectuelle. Vous souhaitez protéger une création à Saint-Paul-Trois-Châteaux ?

Litiges

Le Cabinet Arkhè assure un accompagnement juridique dans la gestion des affaires en phase précontentieuse : Concurrence déloyale, parasitisme.

Vous avez reçu une lettre de mise en demeure ou souhaitez adresser une lettre de mise en demeure à un tiers ?

Contrats

Le Cabinet Arkhè intervient dans la négociation et la rédaction d’actes juridiques de Droits de Propriété Intellectuelle et de contrats commerciaux : contrats de cession, contrat de licence, contrat de coexistence, accords de confidentialité, etc.

Procédures en matière de noms de domaine

Nous réalisons les démarches administratives et précontentieuses pour résoudre les litiges, visant à récupérer un nom de domaine enregistré par un tiers ou à en obtenir la suppression (UDRP, SYRELI).

Vous souhaitez échanger avec un Conseil en Propriété Industrielle à Saint-Paul-Trois-Châteaux ?

Adresse

27 Route du Velay

43220 RIOTORD

Téléphone

04-44-05-05-50

Email

contact@cabinet-arkhe.fr