Litige de propriété intellectuelle à Alès

Cabinet en propriété industrielle à Thiers

Le Cabinet Arkhè est un cabinet de Conseil en Propriété Industrielle qui fournit son expertise tant technique que juridique pour protéger, gérer et défendre vos droits de Propriété Intellectuelle à Thiers.

Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle intervient dans la protection, la défense et la valorisation de vos droits de Propriété Intellectuelle.

Notre cabinet intervient dans toute la sphère, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre zone d’intervention s’étend à l’ensemble du territoire français et à l’international.

Vous souhaitez avoir plus de renseignements ?

Cabinet en propriété industrielle à Thiers

Le Cabinet Arkhè met à disposition son savoir-faire technique et juridique pour protéger, gérer et défendre vos droits de Propriété Intellectuelle à Thiers.

Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle se charge de la protection, de la défense et de la valorisation de vos droits de Propriété Intellectuelle.

Notre cabinet intervient dans toute la sphère, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre zone d’intervention s’étend à l’ensemble du territoire français et à l’international.

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Litige de propriété intellectuelle à Alès
Litige de propriété intellectuelle à Alès
Litige de propriété intellectuelle à Alès

Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Thiers 

Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Thiers

Recherches d’antériorités

Nous procédons à des recherches d’antériorités, préalablement à toute formalité administrative de dépôt afin de diminuer les risques de contestations d’éventuels titulaires de droits antérieurs.

Dépôts

Le Cabinet Arkhè assiste ses clients, de la préparation des formalités de dépôt, jusqu’à l’obtention du certificat d’enregistrement. Vous avez un projet de dépôt à Thiers ?

Litiges

Le Cabinet Arkhè se charge également des affaires de précontentieux en matière de Propriété Intellectuelle : Concurrence déloyale, parasitisme.

Vous êtes en conflit avec un tiers concernant des droits de Propriété Intellectuelle ?

Contrats

Le Cabinet Arkhè est aussi impliqué dans la négociation et la rédaction d’actes juridiques de droits de propriété intellectuelle et de contrats commerciaux : contrats de cession, contrat de licence, contrat de coexistence, accords de confidentialité, etc.

Procédures en matière de noms de domaine

Nous menons les actions administratives et précontentieuses de résolution de litiges, visant à récupérer un nom de domaine enregistré par un tiers ou bien d’en obtenir la suppression (UDRP, SYRELI).

Vous souhaitez échanger avec un Conseil en Propriété Industrielle à Thiers ?

Adresse

27 Route du Velay

43220 RIOTORD

Téléphone

04-44-05-05-50

Email

contact@cabinet-arkhe.fr