Litige de propriété intellectuelle à Alès

Cabinet en propriété industrielle à Valréas

Le Cabinet Arkhè est un cabinet de Conseil en Propriété Industrielle qui fournit son expertise tant technique que juridique pour protéger, gérer et défendre vos droits de Propriété Intellectuelle à Valréas.

Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle intervient dans la protection, la défense et la valorisation de vos droits de Propriété Intellectuelle.

Nous intervenons dans tous les domaines de la Propriété Intellectuelle, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre zone d’intervention s’étend à l’ensemble du territoire français et à l’international.

Besoin de plus d’informations ?

Cabinet en propriété industrielle à Valréas

Le Cabinet Arkhè apporte son expertise technique et juridique pour protéger, gérer et défendre vos droits de Propriété Intellectuelle à Valréas.

Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle est compétent pour protéger, défendre et valoriser vos droits de Propriété Intellectuelle.

Nous intervenons dans toute la sphère, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre champ d’action s’étend à l’ensemble du territoire français et à l’international.

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Litige de propriété intellectuelle à Alès
Litige de propriété intellectuelle à Alès
Litige de propriété intellectuelle à Alès

Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Valréas 

Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Valréas

Recherches d’antériorités

Nous effectuons des recherches d’antériorités, préalablement à toute formalité administrative de dépôt afin de réduire les risques de collision avec des éventuels droits antérieurs.

Dépôts

Nous accompagnons nos clients dans les formalités de dépôts des droits de Propriété Intellectuelle. Vous souhaitez protéger une création à Valréas ?

Litiges

Le Cabinet Arkhè se charge également des affaires de précontentieux en matière de Propriété Intellectuelle : Concurrence déloyale, parasitisme.

Vous avez reçu une lettre de mise en demeure ou souhaitez adresser une lettre de mise en demeure à un tiers ?

Contrats

Le Cabinet Arkhè Le Cabinet Arkhè se charge aussi de la négociation et de la rédaction de documents juridiques : contrats de cession, contrat de licence, contrat de coexistence, accords de confidentialité, etc.

Procédures en matière de noms de domaine

Nous réalisons les démarches administratives et précontentieuses pour résoudre les litiges, visant à récupérer un nom de domaine enregistré par un tiers ou à en obtenir la suppression (UDRP, SYRELI).

Vous souhaitez échanger avec un Conseil en Propriété Industrielle à Valréas ?

Adresse

27 Route du Velay

43220 RIOTORD

Téléphone

04-44-05-05-50

Email

contact@cabinet-arkhe.fr