Cabinet en propriété industrielle à Villeneuve-lès-Avignon
Le Cabinet Arkhè met à disposition son savoir-faire technique et juridique pour protéger, gérer et défendre vos droits de Propriété Intellectuelle à Villeneuve-lès-Avignon.
Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle se charge de la protection, de la défense et de la valorisation de vos droits de Propriété Intellectuelle.
Notre cabinet opère dans toute la sphère, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre zone d’intervention s’étend à toute la France et à l’international.
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Cabinet en propriété industrielle à Villeneuve-lès-Avignon
Le Cabinet Arkhè est intégralement dédiée à la Propriété Intellectuelle à Villeneuve-lès-Avignon.
Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle intervient dans la protection, la défense et la valorisation de vos droits de Propriété Intellectuelle.
Nous intervenons dans toute la sphère, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre champ d’action s’étend à toute la France et à l’international.
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Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Villeneuve-lès-Avignon
Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Villeneuve-lès-Avignon
Recherches d’antériorités
Nous effectuons des recherches d’antériorités, préalablement à toute formalité administrative de dépôt afin de réduire les risques de conflit avec des droits antérieurs potentiels.
Dépôts
Le Cabinet Arkhè assiste ses clients, de la préparation des formalités de dépôt, jusqu’à l’obtention du certificat d’enregistrement. Vous avez un projet de dépôt à Villeneuve-lès-Avignon ?
Litiges
Le Cabinet Arkhè assure un accompagnement juridique dans la gestion des affaires en phase précontentieuse : Concurrence déloyale, parasitisme.
Vous avez reçu une lettre de mise en demeure ou souhaitez adresser une lettre de mise en demeure à un tiers ?
Contrats
Le Cabinet Arkhè intervient dans la négociation et la rédaction d’actes juridiques de Droits de Propriété Intellectuelle et de contrats commerciaux : contrats de cession, contrat de licence, contrat de coexistence, accords de confidentialité, etc.
Procédures en matière de noms de domaine
Nous menons les actions administratives et précontentieuses de résolution de litiges, visant à récupérer un nom de domaine enregistré par un tiers ou bien d’en obtenir la suppression (UDRP, SYRELI).
Vous êtes à la recherche d’un cabinet de Conseil en Propriété Industrielle à Villeneuve-lès-Avignon ?