Cabinet en propriété industrielle à Ambérieu-en-Bugey
Le Cabinet Arkhè est intégralement dédiée à la Propriété Intellectuelle à Ambérieu-en-Bugey.
Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle intervient dans la protection, la défense et la valorisation de vos droits de Propriété Intellectuelle.
Notre cabinet opère dans toute la sphère, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre périmètre d’action s’étend à l’ensemble du territoire français et à l’international.
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Cabinet en propriété industrielle à Ambérieu-en-Bugey
Le Cabinet Arkhè est intégralement dédiée à la Propriété Intellectuelle à Ambérieu-en-Bugey.
Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle se charge de la protection, de la défense et de la valorisation de vos droits de Propriété Intellectuelle.
Nous intervenons dans tous les domaines de la Propriété Intellectuelle, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre périmètre d’action s’étend à toute la France et à l’international.
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Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Ambérieu-en-Bugey
Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Ambérieu-en-Bugey
Recherches d’antériorités
Nous effectuons des recherches d’antériorités, préalablement à toute formalité administrative de dépôt afin de limiter les risques de conflit avec des droits antérieurs potentiels.
Dépôts
Le Cabinet Arkhè assiste ses clients, de la préparation des formalités de dépôt, jusqu’à l’obtention du certificat d’enregistrement. Vous avez un projet de dépôt à Ambérieu-en-Bugey ?
Litiges
Nous intervenons aussi dans la phase de précontentieux des affaires liées à la Propriété Intellectuelle : Concurrence déloyale, parasitisme.
Vous avez reçu une lettre de mise en demeure ou souhaitez adresser une lettre de mise en demeure à un tiers ?
Contrats
Le Cabinet Arkhè Le Cabinet Arkhè se charge aussi de la négociation et de la rédaction de documents juridiques : contrats de cession, contrat de licence, contrat de coexistence, accords de confidentialité, etc.
Procédures en matière de noms de domaine
Nous réalisons les démarches administratives et précontentieuses pour résoudre les litiges, visant à récupérer un nom de domaine enregistré par un tiers ou à en obtenir la suppression (UDRP, SYRELI).
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