Cabinet en propriété industrielle à Aubière
Le Cabinet Arkhè apporte son expertise technique et juridique pour protéger, gérer et défendre vos droits de Propriété Intellectuelle à Aubière.
Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle se charge de la protection, de la défense et de la valorisation de vos droits de Propriété Intellectuelle.
Notre cabinet opère dans tous les domaines de la Propriété Intellectuelle, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre champ d’action s’étend à toute la France et à l’international.
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Cabinet en propriété industrielle à Aubière
Le Cabinet Arkhè met à disposition son savoir-faire technique et juridique pour protéger, gérer et défendre vos droits de Propriété Intellectuelle à Aubière.
Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle intervient dans la protection, la défense et la valorisation de vos droits de Propriété Intellectuelle.
Notre cabinet intervient dans tous les domaines de la Propriété Intellectuelle, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre zone d’intervention s’étend à l’ensemble du territoire français et à l’international.
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Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Aubière
Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Aubière
Recherches d’antériorités
Nous effectuons des recherches d’antériorités, préalablement à tout dépôt afin de limiter les risques de collision avec des éventuels droits antérieurs.
Dépôts
Le Cabinet Arkhè assiste ses clients, de la préparation des formalités de dépôt, jusqu’à l’obtention du certificat d’enregistrement. Vous souhaitez protéger une création à Aubière ?
Litiges
Le Cabinet Arkhè assure un accompagnement juridique dans la gestion des affaires en phase précontentieuse : Concurrence déloyale, parasitisme.
Vous avez reçu une lettre de mise en demeure ou souhaitez adresser une lettre de mise en demeure à un tiers ?
Contrats
Le Cabinet Arkhè intervient dans la négociation et la rédaction d’actes juridiques de Droits de Propriété Intellectuelle et de contrats commerciaux : contrats de cession, contrat de licence, contrat de coexistence, accords de confidentialité, etc.
Procédures en matière de noms de domaine
Nous mettons en œuvre les procédures administratives et précontentieuses de litiges visant à récupérer ou supprimer un nom de domaine (UDRP, SYRELI).
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