Cabinet en propriété industrielle à Avignon
Le Cabinet Arkhè met à disposition son savoir-faire technique et juridique pour protéger, gérer et défendre vos droits de Propriété Intellectuelle à Avignon.
Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle est compétent pour protéger, défendre et valoriser vos droits de Propriété Intellectuelle.
Nous intervenons dans tous les domaines de la Propriété Intellectuelle, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre champ d’action s’étend à l’ensemble du territoire français et à l’international.
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Cabinet en propriété industrielle à Avignon
Le Cabinet Arkhè apporte son expertise technique et juridique pour protéger, gérer et défendre vos droits de Propriété Intellectuelle à Avignon.
Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle est compétent pour protéger, défendre et valoriser vos droits de Propriété Intellectuelle.
Nous intervenons dans toute la sphère, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre périmètre d’action s’étend à toute la France et à l’international.
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Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Avignon
Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Avignon
Recherches d’antériorités
Nous réalisons des recherches d’antériorités, préalablement à toute formalité de dépôt afin de limiter les risques de collision avec des éventuels droits antérieurs.
Dépôts
Le Cabinet Arkhè assiste ses clients, de la préparation des formalités de dépôt, jusqu’à l’obtention du certificat d’enregistrement. Vous souhaitez protéger une création à Avignon ?
Litiges
Le Cabinet Arkhè assure un accompagnement juridique dans la gestion des affaires en phase précontentieuse : Concurrence déloyale, parasitisme.
Vous avez reçu une lettre de mise en demeure ou souhaitez adresser une lettre de mise en demeure à un tiers ?
Contrats
Le Cabinet Arkhè est aussi impliqué dans la négociation et la rédaction d’actes juridiques de droits de propriété intellectuelle et de contrats commerciaux : contrats de cession, contrat de licence, contrat de coexistence, accords de confidentialité, etc.
Procédures en matière de noms de domaine
Nous menons les actions administratives et précontentieuses de résolution de litiges, visant à récupérer un nom de domaine enregistré par un tiers ou bien d’en obtenir la suppression (UDRP, SYRELI).
Vous souhaitez échanger avec un Conseil en Propriété Industrielle à Avignon ?