Cabinet en propriété industrielle à Bagnols-sur-Cèze
Le Cabinet Arkhè met à disposition son savoir-faire technique et juridique pour protéger, gérer et défendre vos droits de Propriété Intellectuelle à Bagnols-sur-Cèze.
Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle intervient dans la protection, la défense et la valorisation de vos droits de Propriété Intellectuelle.
Notre cabinet opère dans tous les domaines de la Propriété Intellectuelle, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre champ d’action s’étend à toute la France et à l’international.
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Cabinet en propriété industrielle à Bagnols-sur-Cèze
Le Cabinet Arkhè est un cabinet de Conseil en Propriété Industrielle qui fournit son expertise tant technique que juridique pour protéger, gérer et défendre vos droits de Propriété Intellectuelle à Bagnols-sur-Cèze.
Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle intervient dans la protection, la défense et la valorisation de vos droits de Propriété Intellectuelle.
Notre cabinet opère dans toute la sphère, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre périmètre d’action s’étend à toute la France et à l’international.
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Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Bagnols-sur-Cèze
Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Bagnols-sur-Cèze
Recherches d’antériorités
Nous procédons à des recherches d’antériorités, préalablement à toute formalité administrative de dépôt afin de diminuer les risques de contestations d’éventuels titulaires de droits antérieurs.
Dépôts
Le Cabinet Arkhè assiste ses clients, de la préparation des formalités de dépôt, jusqu’à l’obtention du certificat d’enregistrement. Vous avez un projet de dépôt à Bagnols-sur-Cèze ?
Litiges
Nous intervenons aussi dans la phase de précontentieux des affaires liées à la Propriété Intellectuelle : Concurrence déloyale, parasitisme.
Vous avez constaté une utilisation non-autorisée de vos Droits de Propriété Intellectuelle par un tiers ?
Contrats
Le Cabinet Arkhè Le Cabinet Arkhè se charge aussi de la négociation et de la rédaction de documents juridiques : contrats de cession, contrat de licence, contrat de coexistence, accords de confidentialité, etc.
Procédures en matière de noms de domaine
Nous menons les actions administratives et précontentieuses de résolution de litiges, visant à récupérer un nom de domaine enregistré par un tiers ou bien d’en obtenir la suppression (UDRP, SYRELI).
Vous souhaitez échanger avec un Conseil en Propriété Industrielle à Bagnols-sur-Cèze ?