Cabinet en propriété industrielle à Bourgoin-Jallieu
Le Cabinet Arkhè est intégralement dédiée à la Propriété Intellectuelle à Bourgoin-Jallieu.
Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle est compétent pour protéger, défendre et valoriser vos droits de Propriété Intellectuelle.
Nous intervenons dans tous les domaines de la Propriété Intellectuelle, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre champ d’action s’étend à l’ensemble du territoire français et à l’international.
Vous souhaitez avoir plus de renseignements ?
Cabinet en propriété industrielle à Bourgoin-Jallieu
Le Cabinet Arkhè est un cabinet de Conseil en Propriété Industrielle qui fournit son expertise tant technique que juridique pour protéger, gérer et défendre vos droits de Propriété Intellectuelle à Bourgoin-Jallieu.
Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle est compétent pour protéger, défendre et valoriser vos droits de Propriété Intellectuelle.
Nous intervenons dans tous les domaines de la Propriété Intellectuelle, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre périmètre d’action s’étend à toute la France et à l’international.
Vous souhaitez avoir plus de renseignements ?
Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Bourgoin-Jallieu
Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Bourgoin-Jallieu
Recherches d’antériorités
Nous réalisons des recherches d’antériorités, préalablement à toute formalité administrative de dépôt afin de diminuer les risques de conflit avec des droits antérieurs potentiels.
Dépôts
Nous accompagnons nos clients dans les formalités de dépôts des droits de Propriété Intellectuelle. Vous souhaitez protéger une création à Bourgoin-Jallieu ?
Litiges
Le Cabinet Arkhè assure un accompagnement juridique dans la gestion des affaires en phase précontentieuse : Concurrence déloyale, parasitisme.
Vous avez constaté une utilisation non-autorisée de vos Droits de Propriété Intellectuelle par un tiers ?
Contrats
Le Cabinet Arkhè est aussi impliqué dans la négociation et la rédaction d’actes juridiques de droits de propriété intellectuelle et de contrats commerciaux : contrats de cession, contrat de licence, contrat de coexistence, accords de confidentialité, etc.
Procédures en matière de noms de domaine
Nous réalisons les démarches administratives et précontentieuses pour résoudre les litiges, visant à récupérer un nom de domaine enregistré par un tiers ou à en obtenir la suppression (UDRP, SYRELI).
Vous souhaitez échanger avec un Conseil en Propriété Industrielle à Bourgoin-Jallieu ?