Cabinet en propriété industrielle à Charvieu-Chavagneux
Le Cabinet Arkhè apporte son expertise technique et juridique pour protéger, gérer et défendre vos droits de Propriété Intellectuelle à Charvieu-Chavagneux.
Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle se charge de la protection, de la défense et de la valorisation de vos droits de Propriété Intellectuelle.
Notre cabinet intervient dans toute la sphère, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre champ d’action s’étend à toute la France et à l’international.
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Cabinet en propriété industrielle à Charvieu-Chavagneux
Le Cabinet Arkhè est un cabinet de Conseil en Propriété Industrielle qui fournit son expertise tant technique que juridique pour protéger, gérer et défendre vos droits de Propriété Intellectuelle à Charvieu-Chavagneux.
Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle se charge de la protection, de la défense et de la valorisation de vos droits de Propriété Intellectuelle.
Notre cabinet opère dans toute la sphère, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre zone d’intervention s’étend à toute la France et à l’international.
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Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Charvieu-Chavagneux
Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Charvieu-Chavagneux
Recherches d’antériorités
Nous effectuons des recherches d’antériorités, préalablement à toute formalité administrative de dépôt afin de limiter les risques de contestations d’éventuels titulaires de droits antérieurs.
Dépôts
Nous accompagnons nos clients dans les formalités de dépôts des droits de Propriété Intellectuelle. Vous souhaitez protéger une création à Charvieu-Chavagneux ?
Litiges
Le Cabinet Arkhè se charge également des affaires de précontentieux en matière de Propriété Intellectuelle : Concurrence déloyale, parasitisme.
Vous êtes en conflit avec un tiers concernant des droits de Propriété Intellectuelle ?
Contrats
Le Cabinet Arkhè est aussi impliqué dans la négociation et la rédaction d’actes juridiques de droits de propriété intellectuelle et de contrats commerciaux : contrats de cession, contrat de licence, contrat de coexistence, accords de confidentialité, etc.
Procédures en matière de noms de domaine
Nous mettons en œuvre les procédures administratives et précontentieuses de litiges visant à récupérer ou supprimer un nom de domaine (UDRP, SYRELI).
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