Litige de propriété intellectuelle à Alès

Cabinet en propriété industrielle à Le Puy-en-Velay

Le Cabinet Arkhè est intégralement dédiée à la Propriété Intellectuelle à Le Puy-en-Velay.

Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle est compétent pour protéger, défendre et valoriser vos droits de Propriété Intellectuelle.

Nous intervenons dans toute la sphère, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre périmètre d’action s’étend à l’ensemble du territoire français et à l’international.

Vous souhaitez avoir plus de renseignements ?

Cabinet en propriété industrielle à Le Puy-en-Velay

Le Cabinet Arkhè est un cabinet de Conseil en Propriété Industrielle qui fournit son expertise tant technique que juridique pour protéger, gérer et défendre vos droits de Propriété Intellectuelle à Le Puy-en-Velay.

Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle se charge de la protection, de la défense et de la valorisation de vos droits de Propriété Intellectuelle.

Notre cabinet intervient dans toute la sphère, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre champ d’action s’étend à l’ensemble du territoire français et à l’international.

Vous souhaitez avoir plus de renseignements ?

Litige de propriété intellectuelle à Alès
Litige de propriété intellectuelle à Alès
Litige de propriété intellectuelle à Alès

Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Le Puy-en-Velay 

Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Le Puy-en-Velay

Recherches d’antériorités

Nous effectuons des recherches d’antériorités, préalablement à toute formalité administrative de dépôt afin de diminuer les risques de collision avec des éventuels droits antérieurs.

Dépôts

Le Cabinet Arkhè assiste ses clients, de la préparation des formalités de dépôt, jusqu’à l’obtention du certificat d’enregistrement. Vous avez un projet de dépôt à Le Puy-en-Velay ?

Litiges

Nous intervenons aussi dans la phase de précontentieux des affaires liées à la Propriété Intellectuelle : Concurrence déloyale, parasitisme.

Vous avez constaté une utilisation non-autorisée de vos Droits de Propriété Intellectuelle par un tiers ?

Contrats

Le Cabinet Arkhè est aussi impliqué dans la négociation et la rédaction d’actes juridiques de droits de propriété intellectuelle et de contrats commerciaux : contrats de cession, contrat de licence, contrat de coexistence, accords de confidentialité, etc.

Procédures en matière de noms de domaine

Nous menons les actions administratives et précontentieuses de résolution de litiges, visant à récupérer un nom de domaine enregistré par un tiers ou bien d’en obtenir la suppression (UDRP, SYRELI).

Vous êtes à la recherche d’un cabinet de Conseil en Propriété Industrielle à Le Puy-en-Velay ?

Adresse

27 Route du Velay

43220 RIOTORD

Téléphone

04-44-05-05-50

Email

contact@cabinet-arkhe.fr