Cabinet en propriété industrielle à Montélimar
Le Cabinet Arkhè met à disposition son savoir-faire technique et juridique pour protéger, gérer et défendre vos droits de Propriété Intellectuelle à Montélimar.
Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle se charge de la protection, de la défense et de la valorisation de vos droits de Propriété Intellectuelle.
Nous intervenons dans toute la sphère, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre champ d’action s’étend à toute la France et à l’international.
Vous souhaitez avoir plus de renseignements ?
Cabinet en propriété industrielle à Montélimar
Le Cabinet Arkhè met à disposition son savoir-faire technique et juridique pour protéger, gérer et défendre vos droits de Propriété Intellectuelle à Montélimar.
Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle est compétent pour protéger, défendre et valoriser vos droits de Propriété Intellectuelle.
Notre cabinet intervient dans toute la sphère, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre zone d’intervention s’étend à toute la France et à l’international.
Vous souhaitez avoir plus de renseignements ?
Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Montélimar
Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Montélimar
Recherches d’antériorités
Nous procédons à des recherches d’antériorités, préalablement à toute formalité de dépôt afin de réduire les risques de contestations d’éventuels titulaires de droits antérieurs.
Dépôts
Le Cabinet Arkhè assiste ses clients, de la préparation des formalités de dépôt, jusqu’à l’obtention du certificat d’enregistrement. Vous souhaitez protéger une création à Montélimar ?
Litiges
Nous intervenons aussi dans la phase de précontentieux des affaires liées à la Propriété Intellectuelle : Concurrence déloyale, parasitisme.
Vous avez reçu une lettre de mise en demeure ou souhaitez en envoyer une à un tiers ?
Contrats
Le Cabinet Arkhè intervient dans la négociation et la rédaction d’actes juridiques de Droits de Propriété Intellectuelle et de contrats commerciaux : contrats de cession, contrat de licence, contrat de coexistence, accords de confidentialité, etc.
Procédures en matière de noms de domaine
Nous réalisons les démarches administratives et précontentieuses pour résoudre les litiges, visant à récupérer un nom de domaine enregistré par un tiers ou à en obtenir la suppression (UDRP, SYRELI).
Vous êtes à la recherche d’un cabinet de Conseil en Propriété Industrielle à Montélimar ?