Cabinet en propriété industrielle à Pont-du-Château
Le Cabinet Arkhè apporte son expertise technique et juridique pour protéger, gérer et défendre vos droits de Propriété Intellectuelle à Pont-du-Château.
Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle est compétent pour protéger, défendre et valoriser vos droits de Propriété Intellectuelle.
Notre cabinet opère dans tous les domaines de la Propriété Intellectuelle, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre zone d’intervention s’étend à toute la France et à l’international.
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Cabinet en propriété industrielle à Pont-du-Château
Le Cabinet Arkhè est un cabinet de Conseil en Propriété Industrielle qui fournit son expertise tant technique que juridique pour protéger, gérer et défendre vos droits de Propriété Intellectuelle à Pont-du-Château.
Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle est compétent pour protéger, défendre et valoriser vos droits de Propriété Intellectuelle.
Notre cabinet opère dans toute la sphère, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre périmètre d’action s’étend à l’ensemble du territoire français et à l’international.
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Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Pont-du-Château
Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Pont-du-Château
Recherches d’antériorités
Nous effectuons des recherches d’antériorités, préalablement à tout dépôt afin de réduire les risques de collision avec des éventuels droits antérieurs.
Dépôts
Nous accompagnons nos clients dans les formalités de dépôts des droits de Propriété Intellectuelle. Vous souhaitez protéger une création à Pont-du-Château ?
Litiges
Le Cabinet Arkhè assure un accompagnement juridique dans la gestion des affaires en phase précontentieuse : Concurrence déloyale, parasitisme.
Vous avez reçu une lettre de mise en demeure ou souhaitez en envoyer une à un tiers ?
Contrats
Le Cabinet Arkhè Le Cabinet Arkhè se charge aussi de la négociation et de la rédaction de documents juridiques : contrats de cession, contrat de licence, contrat de coexistence, accords de confidentialité, etc.
Procédures en matière de noms de domaine
Nous menons les actions administratives et précontentieuses de résolution de litiges, visant à récupérer un nom de domaine enregistré par un tiers ou bien d’en obtenir la suppression (UDRP, SYRELI).
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