Cabinet en propriété industrielle à Romans-sur-Isère
Le Cabinet Arkhè apporte son expertise technique et juridique pour protéger, gérer et défendre vos droits de Propriété Intellectuelle à Romans-sur-Isère.
Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle intervient dans la protection, la défense et la valorisation de vos droits de Propriété Intellectuelle.
Notre cabinet opère dans toute la sphère, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre champ d’action s’étend à toute la France et à l’international.
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Cabinet en propriété industrielle à Romans-sur-Isère
Le Cabinet Arkhè est un cabinet de Conseil en Propriété Industrielle qui fournit son expertise tant technique que juridique pour protéger, gérer et défendre vos droits de Propriété Intellectuelle à Romans-sur-Isère.
Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle est compétent pour protéger, défendre et valoriser vos droits de Propriété Intellectuelle.
Notre cabinet intervient dans toute la sphère, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre zone d’intervention s’étend à l’ensemble du territoire français et à l’international.
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Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Romans-sur-Isère
Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Romans-sur-Isère
Recherches d’antériorités
Nous effectuons des recherches d’antériorités, préalablement à toute formalité administrative de dépôt afin de diminuer les risques de conflit avec des droits antérieurs potentiels.
Dépôts
Le Cabinet Arkhè assiste ses clients, de la préparation des formalités de dépôt, jusqu’à l’obtention du certificat d’enregistrement. Vous souhaitez protéger une création à Romans-sur-Isère ?
Litiges
Le Cabinet Arkhè se charge également des affaires de précontentieux en matière de Propriété Intellectuelle : Concurrence déloyale, parasitisme.
Vous êtes en conflit avec un tiers concernant des droits de Propriété Intellectuelle ?
Contrats
Le Cabinet Arkhè intervient dans la négociation et la rédaction d’actes juridiques de Droits de Propriété Intellectuelle et de contrats commerciaux : contrats de cession, contrat de licence, contrat de coexistence, accords de confidentialité, etc.
Procédures en matière de noms de domaine
Nous mettons en œuvre les procédures administratives et précontentieuses de litiges visant à récupérer ou supprimer un nom de domaine (UDRP, SYRELI).
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