Litige de propriété intellectuelle à Alès

Cabinet en propriété industrielle à Saint-Jean-de-Maurienne

Le Cabinet Arkhè met à disposition son savoir-faire technique et juridique pour protéger, gérer et défendre vos droits de Propriété Intellectuelle à Saint-Jean-de-Maurienne.

Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle intervient dans la protection, la défense et la valorisation de vos droits de Propriété Intellectuelle.

Notre cabinet opère dans tous les domaines de la Propriété Intellectuelle, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre champ d’action s’étend à toute la France et à l’international.

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Cabinet en propriété industrielle à Saint-Jean-de-Maurienne

Le Cabinet Arkhè est intégralement dédiée à la Propriété Intellectuelle à Saint-Jean-de-Maurienne.

Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle est compétent pour protéger, défendre et valoriser vos droits de Propriété Intellectuelle.

Nous intervenons dans tous les domaines de la Propriété Intellectuelle, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre champ d’action s’étend à toute la France et à l’international.

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Litige de propriété intellectuelle à Alès
Litige de propriété intellectuelle à Alès
Litige de propriété intellectuelle à Alès

Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Saint-Jean-de-Maurienne 

Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Saint-Jean-de-Maurienne

Recherches d’antériorités

Nous procédons à des recherches d’antériorités, préalablement à toute formalité de dépôt afin de diminuer les risques de collision avec des éventuels droits antérieurs.

Dépôts

Nous accompagnons nos clients dans les formalités de dépôts des droits de Propriété Intellectuelle. Vous souhaitez protéger une création à Saint-Jean-de-Maurienne ?

Litiges

Le Cabinet Arkhè assure un accompagnement juridique dans la gestion des affaires en phase précontentieuse : Concurrence déloyale, parasitisme.

Vous avez constaté une utilisation non-autorisée de vos Droits de Propriété Intellectuelle par un tiers ?

Contrats

Le Cabinet Arkhè intervient dans la négociation et la rédaction d’actes juridiques de Droits de Propriété Intellectuelle et de contrats commerciaux : contrats de cession, contrat de licence, contrat de coexistence, accords de confidentialité, etc.

Procédures en matière de noms de domaine

Nous menons les actions administratives et précontentieuses de résolution de litiges, visant à récupérer un nom de domaine enregistré par un tiers ou bien d’en obtenir la suppression (UDRP, SYRELI).

Vous êtes à la recherche d’un cabinet de Conseil en Propriété Industrielle à Saint-Jean-de-Maurienne ?

Adresse

27 Route du Velay

43220 RIOTORD

Téléphone

04-44-05-05-50

Email

contact@cabinet-arkhe.fr