Litige de propriété intellectuelle à Alès

Cabinet en propriété industrielle à Saint-Martin-d’Hères

Le Cabinet Arkhè est un cabinet de Conseil en Propriété Industrielle qui fournit son expertise tant technique que juridique pour protéger, gérer et défendre vos droits de Propriété Intellectuelle à Saint-Martin-d’Hères.

Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle est compétent pour protéger, défendre et valoriser vos droits de Propriété Intellectuelle.

Notre cabinet opère dans tous les domaines de la Propriété Intellectuelle, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre champ d’action s’étend à l’ensemble du territoire français et à l’international.

Besoin de plus d’informations ?

Cabinet en propriété industrielle à Saint-Martin-d’Hères

Le Cabinet Arkhè met à disposition son savoir-faire technique et juridique pour protéger, gérer et défendre vos droits de Propriété Intellectuelle à Saint-Martin-d’Hères.

Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle intervient dans la protection, la défense et la valorisation de vos droits de Propriété Intellectuelle.

Notre cabinet intervient dans tous les domaines de la Propriété Intellectuelle, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre périmètre d’action s’étend à l’ensemble du territoire français et à l’international.

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Litige de propriété intellectuelle à Alès
Litige de propriété intellectuelle à Alès
Litige de propriété intellectuelle à Alès

Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Saint-Martin-d’Hères 

Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Saint-Martin-d’Hères

Recherches d’antériorités

Nous procédons à des recherches d’antériorités, préalablement à toute formalité administrative de dépôt afin de diminuer les risques de contestations d’éventuels titulaires de droits antérieurs.

Dépôts

Nous accompagnons nos clients dans les formalités de dépôts des droits de Propriété Intellectuelle. Vous avez un projet de dépôt à Saint-Martin-d’Hères ?

Litiges

Nous intervenons aussi dans la phase de précontentieux des affaires liées à la Propriété Intellectuelle : Concurrence déloyale, parasitisme.

Vous êtes en conflit avec un tiers concernant des droits de Propriété Intellectuelle ?

Contrats

Le Cabinet Arkhè est aussi impliqué dans la négociation et la rédaction d’actes juridiques de droits de propriété intellectuelle et de contrats commerciaux : contrats de cession, contrat de licence, contrat de coexistence, accords de confidentialité, etc.

Procédures en matière de noms de domaine

Nous menons les actions administratives et précontentieuses de résolution de litiges, visant à récupérer un nom de domaine enregistré par un tiers ou bien d’en obtenir la suppression (UDRP, SYRELI).

Vous êtes à la recherche d’un cabinet de Conseil en Propriété Industrielle à Saint-Martin-d’Hères ?

Adresse

27 Route du Velay

43220 RIOTORD

Téléphone

04-44-05-05-50

Email

contact@cabinet-arkhe.fr