Cabinet en propriété industrielle à Tarare
Le Cabinet Arkhè est intégralement dédiée à la Propriété Intellectuelle à Tarare.
Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle se charge de la protection, de la défense et de la valorisation de vos droits de Propriété Intellectuelle.
Notre cabinet intervient dans tous les domaines de la Propriété Intellectuelle, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre périmètre d’action s’étend à l’ensemble du territoire français et à l’international.
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Cabinet en propriété industrielle à Tarare
Le Cabinet Arkhè apporte son expertise technique et juridique pour protéger, gérer et défendre vos droits de Propriété Intellectuelle à Tarare.
Notre cabinet de Conseil en Propriété Industrielle intervient dans la protection, la défense et la valorisation de vos droits de Propriété Intellectuelle.
Nous intervenons dans tous les domaines de la Propriété Intellectuelle, à savoir, les marques, les dessins et modèles, le droit d’auteur, le savoir-faire industriel. Notre périmètre d’action s’étend à toute la France et à l’international.
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Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Tarare
Nos domaines d’intervention en propriété industrielle à Tarare
Recherches d’antériorités
Nous procédons à des recherches d’antériorités, préalablement à tout dépôt afin de limiter les risques de collision avec des éventuels droits antérieurs.
Dépôts
Le Cabinet Arkhè assiste ses clients, de la préparation des formalités de dépôt, jusqu’à l’obtention du certificat d’enregistrement. Vous souhaitez protéger une création à Tarare ?
Litiges
Le Cabinet Arkhè assure un accompagnement juridique dans la gestion des affaires en phase précontentieuse : Concurrence déloyale, parasitisme.
Vous êtes en conflit avec un tiers concernant des droits de Propriété Intellectuelle ?
Contrats
Le Cabinet Arkhè intervient dans la négociation et la rédaction d’actes juridiques de Droits de Propriété Intellectuelle et de contrats commerciaux : contrats de cession, contrat de licence, contrat de coexistence, accords de confidentialité, etc.
Procédures en matière de noms de domaine
Nous réalisons les démarches administratives et précontentieuses pour résoudre les litiges, visant à récupérer un nom de domaine enregistré par un tiers ou à en obtenir la suppression (UDRP, SYRELI).
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