CONTRATS
La consolidation et la valorisation de vos droits de Propriété Intellectuelle passe aussi par les contrats qui encadrent l’exploitation de ces droits.
Le Cabinet Arkhè accompagne entreprises et particuliers dans la rédaction de contrats liés à la Propriété Intellectuelle et aux matières connexes.
La rédaction d’un contrat, qu’il s’agisse d’une licence, d’une cession, ou encore d’un accord de confidentialité, est une étape cruciale. Chaque clause peut avoir des conséquences juridiques importantes et engage durablement les parties. C’est la raison pour laquelle il est essentiel de s’appuyer sur l’expertise d’un professionnel qualifié et expérimenté.
Nous rédigeons des actes adaptés à vos besoins et conformes aux exigences légales. Nous veillons à sécuriser vos intérêts et à anticiper les éventuels litiges, tout en favorisant une relation contractuelle équilibrée et claire.
Confier la rédaction de vos contrats au Cabinet Arkhè, c’est bénéficier d’un accompagnement rigoureux, personnalisé et orienté vers la réussite de vos projets.
Contactez-nous pour discuter de vos besoins et construire ensemble des solutions juridiques sur-mesure.
La consolidation et la valorisation de vos droits de Propriété Intellectuelle passe aussi par les contrats qui encadrent l’exploitation de ces droits.
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La rédaction d’un contrat, qu’il s’agisse d’une licence, d’une cession, ou encore d’un accord de confidentialité, est une étape cruciale. Chaque clause peut avoir des conséquences juridiques importantes et engage durablement les parties. C’est la raison pour laquelle il est essentiel de s’appuyer sur l’expertise d’un professionnel qualifié et expérimenté.
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Transférer la propriété de vos droits de Propriété Intellectuelle.
Autoriser des tiers à utiliser vos droits.
Encadrer l'utilisation de votre marque par vos partenaires commerciaux.
Gestion collective de la Propriété Intellectuelle.
Le Cabinet Arkhè intervient notamment dans la rédaction des actes suivants :
– Contrat de cession
– Contrat de licence
– Contrat de coexistence
– Lettre d’engagement
– Contrat de confidentialité
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– Contrat de coexistence
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